Déposée le 15 juin 1993 par BARBIER DANIEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « ARQUALAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-31 du 6 août 1993.
Le déposant est BARBIER DANIEL domicilié(e) 134 Route de Neuville - 59250 - HALLUIN - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BARBIER DANIEL domicilié(e) 134 Route de Neuville - 59250 - HALLUIN - France.
La marque ARQUALAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93472915.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ARQUALAND est expirée depuis le 15 juin 2023.
BARBIER DANIEL - 134 Route de Neuville - 59250 - HALLUIN - France
BARBIER DANIEL - 134 Route de Neuville - 59250 - HALLUIN - France
Inscription le 13 juin 1997 - Transmission totale de propriété n°238563 - Publication au BOPI 1997-06-13
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-48
Renouvellement sans limitation le 25 avril 2003 n°2242062 - Publication au BOPI 2003-04-25
Inscription le 27 août 1997 - Concession de licence n°242116 - Publication au BOPI 1997-08-27
Publication - Publication le 6 août 1993 au BOPI 1993-31
Inscription le 26 juillet 2012 - Saisie notifiée n°580509 - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-07-26
Inscription le 26 juillet 2012 - Saisie notifiée n°580508 - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-07-26
Renouvellement sans limitation le 22 mars 2013 n°2525274 - Publication le 24 mai 2013 au BOPI 2013-03-22
Inscription le 16 juillet 2013 - Saisie notifiée n°604784 - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-07-16
Métaux communs et leurs alliages; matériaux de construction métalliques, à savoir: alliage d'acier, armatures métalliques pour la construction, tubes métalliques, serre-câbles métalliques, châssis métalliques de construction, panneaux pour la construction métalliques, revêtements de parois métalliques.Constructions non métalliques; matériaux de construction non métalliques, à savoir: armatures pour la construction non métalliques, dalles non métalliques, panneaux pour la construction non métalliques, revêtements pour la construction non métalliques, tuyaux rigides non métalliques
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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